Prestations électroniques pour le paiement des impôts et des cautions : nouvelles règles d'orientation

Récemment, les collecteurs d'impôts ont mis à jour les formulaires pour permettre de payer les dettes au budget, incl. pour les dépôts d'assurance. Le moment est désormais venu d’ajuster l’ordre dans lequel ces avantages seront alloués au TCS.

Les feuilles de Rozrakhunkov sont drukuvat neobo'yazkovo

Il n’est pas obligatoire pour les robots de voir les feuilles de papier sur le nez en papier des nouveaux ouvriers. Le ministère de la Défense n'empêche pas l'envoi de ses employés par courrier électronique.

Caissiers en ligne dans les magasins en ligne

Il est important de noter que si vous êtes une boutique en ligne qui accepte le paiement de marchandises, vous devrez quoi qu’il arrive mettre en place une caisse enregistreuse. Par exemple, le vendeur ne pourra pas voir le reçu, puisque le paiement s'effectue via un agent payeur. Un spécialiste des services d'abonnement explique les nuances de l'utilisation des systèmes de caisse enregistreuse dans les magasins en ligne.

Répartir le budget du PDF à partir des sorties annuelles et aider

31 herbe - le terme extrême pour la réassurance du PDF dès la libération et aidé en cas d'échec fastidieux (y compris l'aide aux soins d'un enfant malade), payé aux nettoyeurs sur l'herbe.

La liste de tant de marchandises au moment du paiement est inconnue : comment émettre un ticket de caisse

Le nom, la quantité et la qualité des biens (travaux, services) sont les mentions obligatoires d'un ticket de caisse (CSR). Cependant, lorsqu'un acompte (paiement anticipé) est retiré, il est impossible de calculer la liste des marchandises. Le ministère des Finances a appris quoi faire face à une telle situation.

"Physicien" a surfacturé le paiement des marchandises avec un paiement non préparé - vous devez fournir un reçu

Chaque fois qu'une personne fait en sorte que le vendeur (entreprise ou entrepreneur individuel) paie les marchandises sans préparation via la banque, le vendeur demande d'envoyer à l'acheteur un reçu de caisse, le ministère des Finances en est responsable.

L'opérateur de traitement électronique des documents a été changé - prévenir l'IFNP

Si l'organisation a été remplacée par les services d'un opérateur de traitement de documents électroniques et a été transférée à un autre, il est nécessaire d'envoyer à TKS avant le contrôle du dépôt une notification électronique sur le contenu des documents.

Si vous n'avez soudainement pas payé les biens (travail, service) ou, au contraire, avez retiré l'acompte et que les biens n'ont pas été exploités (le travail n'a pas été payé, les domestiques n'ont pas été embauchés), alors vous devenez vous êtes débiteur et vous avez une dette de créancier. Et si vous ne remboursez pas cette dette avant l'expiration du délai de prescription, alors la contrepartie ne pourra plus vous extirper du créancier. Pourquoi vos revenus sont-ils en cause ?

De l'avis du ministère des Finances, la ligne de dette créancière est incluse à hauteur des revenus qui sont présentés au régime fiscal simplifié Liste au ministère des Finances du 08/07/2013 n° 03-11-06/2/ 31883. Il est facile de terminer l’amorçage. La dette du créancier et les revenus réalisés selon l'article 18 de l'article ont été radiés. 250 Code des impôts de la Fédération de Russie. Et dans le cadre du régime fiscal simplifié, les revenus sont à la fois les revenus des ventes et les revenus réalisés, paragraphe 1 de l'art. 346.15 Code des impôts de la Fédération de Russie.

Puisque vous ne voulez pas rivaliser avec les cotisations, quel que soit le type de cotisation que vous avez reçu (« revenus » ou « revenus moins dépenses »), incluez le montant des comptes créditeurs non réclamés avant le revenu sur la ligne de date de clôture. De plus, le revenu devra inclure l'intégralité du montant du créancier, de sorte que, selon les règles de la valeur maximale autorisée, lorsqu'elle est allée chercher les biens (emplois, domestiques) au back-office.

SITUATION 1. Le créancier a réussi à retirer l'avance. Ainsi, vous avez retiré un acompte pour la livraison, mais les marchandises n'ont pas été achetées. Qu'est-ce que tu fais? L'acompte est inclus dans les revenus à compter de la date du premier alinéa de l'article 1 de l'art. 346.15. article 1 art. 346.17 Code des impôts de la Fédération de Russie ; Décision de VOUS du 20 janvier 2006 n° 4294/05. Et si le créancier est radié, activez-le comme revenu, vous obtiendrez alors un double dépôt du même montant.

SITUATION 2. Le créancier est sorti chercher les marchandises. Ainsi, vous avez retiré les marchandises à l'acheteur postal, mais vous ne les avez pas payées vous-même. À quoi penses-tu? Si vous vendez des biens impayés, vous devrez alors payer des taxes au titre du régime fiscal simplifié basé sur le prix de vente. Cependant, vous ne pourrez modifier vos revenus ni sur les biens achetés, ni sur la valeur maximale autorisée pour ceux-ci, tant que vous n'aurez pas payé les frais. 23 alinéa 1 art. 346.16. article 2 art. 346.17 Code des impôts de la Fédération de Russie. Ici également, lorsque les revenus du créancier radié des marchandises sont inclus dans les revenus, il y aura un remboursement supplémentaire de ces sommes elles-mêmes.

Si vous êtes prêt à rivaliser avec les impôts, si la dette est annulée pour l'avance retirée et les biens supplémentaires, vous ne pouvez pas inclure le montant de la dette dans le revenu du régime fiscal simplifié, arguant que ces sommes elles-mêmes ne peuvent pas être payées deux fois. Cependant, cela n’est peut-être pas digne des impôts et ils peuvent s’en emparer. Il est également possible que vous deviez porter votre idée devant les tribunaux.

Afin d'radier le créancier, vous devez remplir les documents initiaux suivants, article 78 du Règlement, n°. Par arrêté du ministère des Finances du 29 juillet 1998 n° 34n.

acte d'inventaire des zones de stockage (formulaire n° INV-17 ou le sien) ;

ordre (mandat) du responsable de l’organisation d’radier un créancier non réclamé.

Les organisations (STS ayant pour objet la subsomption « revenus moins dépenses ») doivent amortir les créances et les comptes créditeurs. Quels documents seront utilisés pour formaliser cette opération et comment elle sera répercutée sur le compte fiscal (dans le Livre des Revenus et Vitrat) ?

Radiation des comptes créditeurs

Les organisations qui établissent un système d'approvisionnement simplifié sont basées sur la clause 1 de l'art. 346.15 du Code des impôts de la Fédération de Russie pour assurer les revenus provenant de biens (travaux, services) et de droits miniers, tels que définis conformément à l'art. 249 du Code des impôts de la Fédération de Russie et les revenus réalisés, calculés conformément à l'art. 250 Code des impôts de la Fédération de Russie. Au moment de l'acquisition de l'objet, les organismes ne sont pas assurés pour les revenus transférés à l'art. 251 du Code des impôts de la Fédération de Russie (clause 1, clause 1.1, article 346.15 du Code des impôts de la Fédération de Russie).

Sous réserve du paragraphe 18 de l'art. 250 du Code des impôts de la Fédération de Russie, les revenus réalisables sont comptabilisés comme revenus sous la forme de comptes créditeurs (responsabilité envers les créanciers), radiés dans le cadre de la limite de prescription complétée ou provenant d'autres sources, à l'exception de Bachenih pp. 21 alinéa 1 art. 251 Code des impôts de la Fédération de Russie. Les dispositions de ce paragraphe ne s'étendent pas à l'annulation par l'agent hypothécaire de la dette du créancier en tant qu'exigence envers les détenteurs de l'obligation adossée à une hypothèque.

À la barre pp. 21 alinéa 1 art. 251 du Code des impôts de la Fédération de Russie, avec une assiette fiscale désignée, les revenus sous la forme du montant de la dette créditrice du contribuable ne sont pas assurés pour le paiement des impôts et taxes, pénalités et amendes aux budgets de diverses régions , pour le paiement des cotisations, pénalités et amendes aux budgets des fonds extrabudgétaires de l'État, radiés et (ou) modifiés. Dans le cas contraire, il est soumis à la législation de la Fédération de Russie et aux décisions de l'Ordre de la Fédération de Russie.

De cette manière, le montant des créances radiées est inclus dans l'entrepôt de revenus, qui est assuré avec l'assiette fiscale désignée de l'impôt, qui est payé dans le cadre du régime fiscal simplifié, derrière la charge des dettes payables attribuées. en paragraphes. 21 alinéa 1 art. 251 du Code des impôts de la Fédération de Russie (fiches du ministère des Finances de la Russie du 07/08/2013 N 03-11-06/2/31883, du 21/02/2011 N 03-11-06/2/ 29. du 03/07/2009 N 03-11-06/2/ 118. du 25/12/2008 N 03-11-05 / 314. FNP de Russie du 14/02/2011 N KE-4-3/ 2303).

À l'aide des fiches, vous pouvez obtenir une conclusion facile à comprendre selon laquelle il n'y a pas de caractéristiques ni de problèmes spécifiques pour les impôts à payer, selon le système fiscal simplifié pour le type de revenus provenant de l'annulation des comptes créditeurs.

Sous réserve du paragraphe 1 de l'art. 346.17 du Code des impôts de la Fédération de Russie, les revenus lors du gel du SSP sont comptabilisés selon la méthode de trésorerie. Être assuré à la date d'acquisition des fonds pour un compte séparé ou aux frais de l'organisme, à la date d'acquisition d'une autre mine (ouvrage, service) et (ou) droits miniers, ainsi qu'à la date de remboursement de la dette devant l'organisation d'une autre manière.

Prote, s'il y a un revenu provenant du montant des comptes créditeurs non réclamés, il n'y aura aucune autre mine.

Des précisions particulières doivent être apportées afin de prendre en compte la date de retrait des revenus lors de la radiation des montants des comptes créditeurs, à l'objectif. 26.2 du Code des impôts de la Fédération de Russie ne visent pas.

La dette des créanciers peut être annulée par liquidation du créancier (article 419 du RF DC) ou après l'expiration du délai de prescription (article 196 du RF DC).

Lors de la liquidation d'une contrepartie, les produits de radiation des comptes créditeurs sont comptabilisés dans la période qui indique la date d'inscription dans l'EDRL de la liquidation du créancier. Si cette période tombe sur les périodes de déclaration prospective (fiscales), l'inclusion de ces montants dans l'entrepôt des revenus réalisés sera effectuée en soumettant une ventilation spécifiée pour la période spécifique (fiche du Service fédéral des impôts de Russie du 02.06. 2011 NED-4-3/8754).

Dans ce cas, le fait que le délai de prescription de la dette soit indéfini ne joue aucun rôle dans l'inclusion des dettes créditeurs dans les revenus de ce stand.

Suivre la décision du Service fédéral antimonopole du district de Zakhidno-Sibérie du 27/01/2011 sous la référence n° A46-4108/2010, le Service fédéral antimonopole du district de Zakhidno-Sibérie du 21/01/2008 N F04-122 /2007 (142-A27-30). N A55-11375/2006.

Indépendamment de ceux qui soulignent la liste et la pratique arbitrale du paiement des impôts sur le revenu, à notre avis, cette position stagne et relève des «proschentsev». De plus, indépendamment du fait que le système de paiement soit une organisation stagnante, lorsque le créancier est liquidé, la dette du créancier envers lui cesse d'exister.

Qu'il y ait une radiation des dettes des comptes créditeurs, non liées à la liquidation du créancier, qui est radiée après l'expiration du délai de prescription, alors, de l'avis des comptables du service financier, c'est interdit Il est assuré le jour restant de la période fiscale (taxe) au cours de laquelle le délai de prescription a pris fin (fiche du ministère des Finances de la Russie) du 23 mars 2007 (N 03-11-04/2/66).

Lire aussi : Comment vendre une entreprise TOV avec borgs

Une pensée similaire a été suggérée dans les fiches des organismes officiels relatives à la procédure de calcul du montant des revenus provenant de l'annulation des comptes créditeurs lors du calcul de l'impôt sur le revenu (fiches au ministère des Finances de la Russie du 27 décembre 2007 N 03- 03-06/1/89 4, Service fédéral des impôts de Russie près de la station de métro de Moscou du 04.07. N 20-12/063584).

Dans ce cas, comme indiqué dans la liste du ministère des Finances de la Russie du 27 décembre 2007 N 03-03-06/1/894, les comptes créditeurs, au-delà des limites de prescription, sont assurés à l'entrepôt pour la réalisation des revenus pour la période donnée, inventaire, rédaction et commande de l'organisation.

Il est significatif que cet ensemble de documents soit nécessaire à l'annulation des comptes créditeurs dans le domaine comptable (article 78 du Règlement sur le maintien du domaine comptable et de la comptabilité dans la Fédération de Russie, approuvé par arrêté du ministère des Finances de la Russie. du 29 juillet 1998 n° 34n (ci-après dénommé Règlement n° 34n).

Cependant, la régularité de l'inventaire des comptes avec les contreparties est déterminée par le responsable de l'organisation, de sorte que la procédure d'annulation des comptes créditeurs en souffrance dépend de la fréquence à laquelle l'organisation effectue l'inventaire des comptes NKiv (ou au moins une fois par rivière).

À cette heure même, le Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie a publié une résolution du 08/06/2010 N 17462/09, qui rendait obligatoire l'assurance des revenus résultant des dettes en souffrance dues, quoi qu'il en soit, un inventaire a été réalisé, c'est une condition préalable (il faut également respecter la résolution du Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie 22.2). .2011 N 12572/10). Certains tribunaux respectent le fait que la dette des créanciers peut être reconnue comme un revenu même après la date d'expiration du délai de prescription. Dans ce cas, un inventaire a été effectué et un ordre a été émis au kerivnik de radier les comptes créditeurs. En l'absence d'une telle ordonnance, il n'existe pas non plus de disposition permettant d'annuler les comptes créditeurs et de les inclure dans l'entrepôt des revenus réalisés (Résolution du Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 15 juillet 2008 N 3596/08). .

Comme Bachimo, à partir duquel s’est développée une pratique d’arbitrage hétérogène.

À notre avis, afin d'afficher rapidement le montant des revenus réalisés issus de l'abandon des comptes créditeurs, il est nécessaire de procéder à un inventaire des comptes avec les contreparties au moins une fois par trimestre (clause 2 de l'art. 346.19, paragraphe 4 de l'article 346.21 du Code des impôts de la Fédération de Russie), alors la négociabilité, visible, sera amortie à la fois dans le formulaire fiscal et dans la comptabilité immédiatement sur le stand :

- un acte d'inventaire des achats auprès des acheteurs, clients et autres débiteurs et créanciers (peut être élaboré sur la base d'un acte du formulaire N INV-17, approuvé par le décret du Comité national des statistiques de Russie du 18/08/1998 n° 88);

- lettre d'enregistrement de radiation des comptes créditeurs ;

- Ordre (ordre) du responsable de l'organisation de radier les comptes créditeurs.

Les revenus provenant de la radiation des comptes créditeurs doivent être indiqués dans la colonne 4 de la section I du Livre des revenus et dépenses de l'organisation et des entrepreneurs individuels, afin d'établir un système de paiement simplifié (ci-après dénommé le Livre sous forme de recettes et dépenses), la forme et la procédure (ci-après dénommée la Procédure) de remplissage qui sont confirmées par arrêté du ministère des Finances de Russie du 22 octobre 2012 N 135n (clause 2.4 de la Procédure) dans la période au cours de laquelle le la ligne de limitation ou de liquidation de la contrepartie est terminée.

Radiation des comptes clients

Le transfert des déductions aux contribuables, soumis à la stagnation du régime fiscal simplifié, peut être remplacé par le retrait des revenus, indiqué au paragraphe 1 de l'art. 346.16 Code des impôts de la Fédération de Russie. Ce transfert sera clôturé et aucun débit ne sera transféré sur le compte des créances radiées, jugées irréalistes pour la contraction.

Ainsi, les dépenses pour les borgs apparemment désespérés ne sont pas assurées avec l'assiette fiscale désignée de l'impôt, qui est payé dans le cadre des subventions du SSP (en outre, voir la liste du ministère des Finances de la Russie du 01/04/2009 N 03-11-06/2/57 du 13/11. 2007 N.-11-04/2/274).

Dans le Livre des revenus et dépenses, il n'est pas mentionné au paragraphe 1 de l'art. 346.16 du Code des impôts de la Fédération de Russie, qui ne sont pas reflétés (clause 2.5 de la procédure).

Dans ce cas, pour radier les comptes clients du service comptable, il est nécessaire de préparer les mêmes documents que pour l'annulation des comptes créditeurs (article 77 du règlement n° 34n).

Expert du Service de Conseil Juridique GARANT

Contrôle de la vitesse de ligne :

Réviseur du service de conseil juridique GARANT

comptable professionnelle M'yakova Svitlana

Radiation des comptes créditeurs au régime fiscal simplifié

Le statut de personne morale de la société en nom collectif a été retiré du régime fiscal. Selon le contrat, les positions du téléphone portable sont payées une fois par jour. Le mariage découvre que la personne dont le poste est supprimé est handicapée dans le registre. Quelles écritures comptables faut-il utiliser pour clôturer les comptes créditeurs de la position et de celle-ci ? Les objets et objets radiés sont-ils soumis à la fiscalité simplifiée ?

Experti Systems Golovbukh

Vos repas du 09/07/2016 «»

Débit 66 (67) Crédit 91-1

Les reliquats du montant au titre de l'accord sont soumis à une assurance (article 6 du PBU 15/2008), puis le montant des intérêts est amorti au service comptable :

Débit 66 (67) Crédit 91 - radié des centaines accumulées

Lors de la distribution d'un dépôt unique, lorsque le montant des comptes créditeurs radiés est radié (ainsi que le corps de la position et le non-paiement de la prime), il est nécessaire de sécuriser l'entrepôt pour les revenus réalisés.

Apprêt
(La couleur montre des informations qui vous aideront à prendre les bonnes décisions)

Comment annuler la dette désespérée des créanciers et la transformer en image

Si la dette du créancier n'est pas remboursée par l'organisation dans les meilleurs délais et n'est pas demandée par le créancier, le comptable sera alors radié après l'expiration du délai de prescription (article 7 du PBO 9/99, article 78 du Règlement comptable et intensité). La raison de cette règle est l’obligation de payer des impôts (frais, pénalités, amendes). La limite de prescription franchie ne constitue pas une base pour annuler une telle dette.

Le montant de la dette des comptes créditeurs radiée, après avoir dépassé les lignes de limitation, doit être inclus dans l'entrepôt des autres revenus dans le montant dans lequel cette dette a été reflétée dans le bookmaker (article 7, 10.4 PBO 9/99).

En librairie, la radiation des comptes créditeurs est représentée par l'affichage :

Débit 60 (62, 66, 67, 70, 71, 76-4) Crédit 91-1
- le montant des dettes imprescriptibles est amorti.

Un tel registre doit être établi pour la période au cours de laquelle se termine le délai de prescription des comptes créditeurs (article 16 du DPB 9/99).

Lors de la distribution d'un impôt unique lorsque le montant des comptes créditeurs radiés est radié, il est nécessaire de sécuriser l'entrepôt pour les revenus réalisés. Cette règle s'étend aussi bien pour les organisations qui paient un impôt unique sur le revenu, que pour les organisations soumises au paiement de revenus, en modifiant le montant des dépenses. Dans ce cas, peu importe que pendant la période de stagnation de ce régime de subsomption, une dette de créancier ait été constituée. Cela découle des dispositions du paragraphe 1 de l'article 346.15, du paragraphe 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Fédération de Russie. Des précisions similaires sont disponibles sur les fiches du ministère des Finances de la Russie du 21 février 2011. N° 03-11-06/2/29 du 23 février 2007 N° 03-11-04/2/66.

Le coupable est la dette du créancier pour le paiement des impôts (frais, pénalités, amendes), radiés et modifiés conformément à la législation officielle ou aux décisions de l'Ordre de la Fédération de Russie. Une telle dette n'est pas incluse lors de la distribution d'un impôt unique à l'entrepôt de revenus (paragraphe 1, clause 1.1, article 346.15, paragraphe 21, clause 1, article 251 du Code des impôts de la Fédération de Russie).

La procédure d'annulation des dettes des créanciers dans le cadre du régime fiscal simplifié. Bout

La dette des créanciers est due à deux problèmes.

Le premier problème est que l'Organisation n'a pas réglé avec ses contreparties (par exemple, la position n'a pas été restituée au donneur d'ordre, le prêt bancaire n'a pas été remboursé, les biens et matériels fournis n'ont pas été payés).

Un autre problème est que le prépaiement a été supprimé, mais de son côté, l'organisation de l'appel à travaux n'a pas donné suite. Par exemple, l’Organisation n’a pas augmenté ses achats de marchandises au point de dépasser les coûts de surassurance antérieurs.

Lignes de radiation des comptes créditeurs

І dans le domaine comptable et aux fins du dépôt d'une caution de créancier, l'obligation d'annuler ces conditions (clause 78 du Règlement comptable n° 34n, clause 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Fédération de Russie, Impôt fédéral Liste de services du 12/08/2014 N ГД-4-3/ [email protégé], publié le 02/06/2011 N ED-4-3/8754, publié le 14/02/2011 N KE-4-3/2303, ministère des Finances publié le 12/09/2014 N 03-03-RZ/45767, publié 25/03/2013 N 06/1/ 9152, délivré le 24/10/2011 N 03-11-11/264) :

Forme comptable de radiation des comptes créditeurs

Au service comptable, la radiation des comptes créditeurs se traduit par :

Débit 60 (62, 66, 76) - Crédit 91 - Comptes créditeurs radiés.

Jetons un coup d'œil à la procédure d'affichage des opérations au service comptabilité et classement pour l'annulation des comptes créditeurs dans le cadre de l'expiration du délai de prescription.

La limitation de la ligne d’appel désignée

La dette d'un créancier peut être annulée en omettant le délai de prescription. Il y a trois destins (article 196 du Comité central de l'Ukraine).

Il est également nécessaire de rétablir les délais de prescription selon les règles générales (clause 2 de l'article 200 du Comité central d'Ukraine). Pour ces créances, quelle qu'en soit l'échéance, le terme est calculé à compter du lendemain de la fin de la date de paiement fixée.

Par exemple, selon le contrat de fourniture, l'Organisation est petite pour payer les marchandises le 11 mai 2015. Je n'ai rien gâché.

Ce délai est prescrit depuis le 12 mai 2015. Et si, au bout de trois ans, le contrat n'est pas exigé, le délai de prescription prendra fin le 11 mai 2018. À ce stade, vous pouvez radier le « créancier ».

Si un jour précis pour le remboursement de la dette n'a pas été précisé, le délai de prescription doit être utilisé à partir du moment où le créancier adresse à l'Organisation une demande de paiement de la dette. Et encore une fois, si l'Organisation avait la dernière heure pour faire marche arrière - après la fin du jour restant de ce mandat.

Dans ce cas, le délai de prescription pourra être interrompu. Cela signifie que le créancier a déposé une requête devant le tribunal pour recouvrer la dette auprès de vous. Parce que l'Organisation elle-même a reconnu sa dette : elle l'a souvent remboursée, a déposé une demande de remboursement, a demandé une prolongation de paiement, a signé un acte de vérification (Résolution du plénum de la Cour suprême de la Fédération de Russie du 12 novembre 2001 N 15 et au plénum de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 15/11/2001 N 1.).

Lire aussi : À qui sont affectés les huissiers de justice ?

Dans de tels cas, le délai de prescription est interrompu puis rétabli. Chaque fois qu'une heure s'écoule avant la pause, prenez-la avec respect (article 203 de la Maison de la Culture de la Fédération de Russie).

Documentation de radiation des comptes créditeurs

Le délai de prescription de la dette du créancier étant écoulé, celle-ci devrait être radiée.

Et dans quel but ces documents doivent-ils être préparés (article 78 du Règlement sur la conduite de la comptabilité et du reporting, approuvé par l'arrêté du ministère des Finances de la Russie du 29 juillet 1998 N 34n) (ci-après dénommé le Règlement) :

1) un acte d'inventaire des comptes auprès des acheteurs, clients et autres débiteurs et créanciers. Un tel document est nécessaire, puisque la responsabilité du créancier apparaît du fait de l'inventaire. La forme de cet acte peut être suffisante et unifiée (formulaire n° INV-17, approuvé par la résolution du Comité national des statistiques de Russie du 18 août 1998 n° 88) ;

2) rapport comptable, qui comprend toutes les informations nécessaires sur les comptes créditeurs et établit les raisons de sa radiation.

À partir de ces documents, un ordre est émis pour que le kerivnik radie les comptes créditeurs.

Représentation de radiation des comptes créditeurs du service comptable

Lorsque les comptes créditeurs sont radiés, ils constituent un revenu, qui est reflété dans le service comptable dans le compte 91, sous-rack « Autres revenus » (clauses 7 et 10.4 du PBO 9/99 « Revenus de l'organisation »). Cela se déroulera ainsi :

Débit 60 (62, 66, 67, 70, 71, 76) Crédit 91, sous-section « Autres revenus »,

- le montant des dettes payables en raison du délai de prescription a été radié.

Un tel enregistrement est effectué à compter de la date de confirmation des résultats de l'inventaire (partie 4 de l'article 11 de la loi fédérale du 06.12.2011 N 402-FZ « Sur la comptabilité », clause 10.4 et paragraphe 4 de la clause 16 PBO 9/99 ).

Les fragments du paragraphe 78 du Règlement indiquent que les comptes créditeurs peuvent être radiés au moment où le délai de prescription est écoulé, sur la base des données d'inventaire, d'une documentation écrite des raisons de la radiation et de l'ordre. .

Dans la forme imposable du régime fiscal simplifié, quel que soit l'objet de l'imposition, la dette du créancier est annulée et est incluse avant les revenus réalisés (clause 1 de l'article 346.15 et clause 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Russie Fédération).

Dans le cadre du régime fiscal simplifié, le « créancier » dont le délai de prescription est expiré est inclus dans le revenu pendant la période « simplifiée » de cette année (période fiscale), à ​​l'expiration du délai de prescription (Résolution du le Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 08.06.2010 N 17462/09). Pour qui une date précise n’a pas de signification fondamentale. Il peut s'agir du jour de la fin du délai de prescription et du jour restant de la période de droits (taxes) 894).

En cas de radiations, les paiements d'impôts, de frais, de cautions, de pénalités et d'amendes ne doivent pas être inclus dans les revenus du régime fiscal simplifié (clause 1, clause 1.1, article 346.15 et clause 21, clause 1, article 251 du le Code des impôts de la Fédération de Russie).

De plus, lorsque le régime fiscal simplifié est en vigueur, l'amortissement de l'avance dans laquelle les biens (travaux, services) n'ont pas été livrés n'est pas inclus dans le revenu, les avances restantes étant créditées au revenu lorsqu'elles ont été retirés (clause 1 de l'article 346.17 du Code des impôts de la Fédération de Russie).

TOV, qui stagne le « pardon » avec l'objet « revenus moins dépenses », dans le cherny 2012 rub. a emporté des marchandises à la société commerciale pour un montant de 70 800 roubles. (Y compris la limite maximale autorisée - 10 800 roubles).

Pour le contrat, ils devaient payer jusqu'à 25 roubles, 2012 roubles. Le terme TOV n’était pas défini dans la réglementation.

Pendant trois ans, la société commerciale n'a pas fait tous les efforts possibles pour recouvrer le montant des créanciers auprès de TOV. 25 chernya 2015 frotter. le délai de prescription est expiré.

Kerivnik TOV a décidé d'annuler la dette du créancier en raison du délai de prescription. Pour qui 25 roubles 2015 frotter. sur la base de l'acte d'inventaire des services et des rapports comptables, nous avons émis un arrêté de radiation des comptes créditeurs.

La librairie TOV aura les notices suivantes :

Débit 41 Crédit 60

- 70 800 roubles. - Disponibilité des marchandises ;

Débit 60 Crédit 91, sous-section « Revenus »,

- 70 800 roubles. — le montant des dettes pour non-paiement des marchandises a été amorti dans les délais de prescription.

Le comptable du régime fiscal du régime fiscal simplifié a annulé la dette du créancier d'un montant de 70 800 roubles. en incluant dans le revenu des ventes à compter de la date de fin la ligne de limitation - 25 chérubin 2015 frotter. Quel jour avez-vous effectué une écriture distincte dans le livre des revenus et dépenses ?

Dans cette situation, si la dette du créancier est liée à l'achat de biens et comprend le montant du PDV « d'entrée », la totalité du montant du « créancier » est transférée aux revenus des ventes avec le PDV.

Dans ce cas, il n'est pas possible pour l'Organisation d'amortir les déchets des marchandises les plus impayées. Veuillez indiquer que le produit sera vendu.

L'Organisation n'a remboursé les fragments à personne. Avec un système simplifié, les chutes ne peuvent être dépensées pour l'achat de marchandises que dans le cas où deux avis ont été déterminés : les marchandises ont été achetées par l'acheteur final et l'entreprise a payé pour l'acheteur (clause 2, clause 2, article 34 6.17 Code des impôts de la Fédération de Russie). Un document similaire peut être trouvé dans la liste du ministère des Finances de la Russie du 07/08/2013 N 03-11-06/2/31883.

Ainsi, il n'y aura pas de déduction sur l'annulation des comptes à payer non réclamés dans l'Organisation, le reste de la déduction sera assuré dans l'assiette fiscale en cas de fiscalité simplifiée uniquement pour la preuve de paiement (clause 2 de l'article 346.17 du Code des impôts de la Fédération de Russie).

Blâme – liquidation de la contrepartie. Dans les cas de goitre, le problème est complètement aggravé. Les biens, travaux et services pour lesquels le contrat a été radié suite à la liquidation de la contrepartie sont soumis au paiement (article 419 du Comité central de l'Ukraine). Et ils peuvent être ajoutés au débit une fois « pardonnés ».

Sont également pris en compte les biens rémunérés (travaux, services) et les paiements pour toute remise éventuelle (Liste du Ministère des Finances du 25 mai 2012 N 03-11-11/169).

L'organisation « pardon » ayant pour objet « revenus moins dépenses » a reçu une avance d'un montant de 60 000 roubles. Jusqu'à la fin du délai de prescription, les travaux de l'organisation ne prennent pas fin. Le délai de prescription des comptes créditeurs, qui a été imposé dans l'organisation avant le manager, se confond avec le sombre flux du destin.

L'opération de radiation des comptes créditeurs doit être représentée par les écritures suivantes :

Dépendance désespérée à la fiscalité simplifiée

Date de publication de l'article : 08/10/2012

Si la dette, qu'elle soit celle d'un « débiteur » ou d'un « créancier », est désignée comme irréaliste au point de se contracter, elle est sujette à annulation. La méthode de comptabilisation des revenus et des dépenses par l'assurance en espèces, lorsque le SSP est gelé, repose sur l'idée que la mère de l'héritage fiscal quotidien n'est pas coupable. Cependant, cette règle a encore ses défauts.

De gare en gare. 346.17 du Code général des impôts, les produits et charges lorsque le régime fiscal simplifié est appliqué sont reconnus auprès de l'administration fiscale selon la méthode de trésorerie. Ainsi, selon le paragraphe 1 de l'article, la date de retrait des revenus est le jour de la recherche de fonds pour l'épargne dans les banques et (ou) jusqu'au retrait d'une autre mine (travaux, services) et (ou) droits miniers. Sous réserve du paragraphe 2 de l'art. 346.17 du Code, les contribuables comptabilisent les dépenses après leur paiement effectif. Timing, lorsqu'une dette est annulée, qu'elle soit « débiteur » ou « créancier », il n'y aura pas de perte de valeur monétaire (travaux, services), ni de droits miniers. Cela crée l’illusion qu’il n’y a aucun moyen de générer des revenus ou de dépenser de l’argent dans une telle situation. Veiller à ce que la date de retrait des revenus sur le SSP soit également le jour du remboursement de la dette (paiement) au contribuable par toute autre forme (clause 1 de l'article 346.17 CP). Et lors du paiement de biens (travaux, services) et (ou) de droits miniers, il existe une obligation d'obtenir des biens (travaux, services) et (ou) des droits miniers auprès du vendeur (clause 2 de l'article 346.17 PC). Mais au sens du terme, on peut jouer avec le « clairsemé », appelé « chaleur maléfique », si l’on parle de l’obscurité qui favorise le démantèlement.

Le revenu a été dépensé en radiation du « créancier »

Article 1 de l'art. 346.15 du Code des filiales, il est adopté que quel que soit l'objet de subvention choisi, la « remise » lors de l'expansion de l'impôt unifié, les revenus de la vente et les revenus réalisés qui sont calculés annuellement à partir de l'art. Art. 249 et 250 sont conformes au Code. A vos frais, jusqu'aux revenus réalisés, qui étendent l'inclusion à l'assiette fiscale de l'article 18 de l'art. 250 PC, imputés au montant des comptes créditeurs, radiés de la ligne de limitation complétée ou d'autres sources. Les coupables sont les radiations pour le paiement d'impôts et de taxes, ainsi que les pénalités et amendes aux budgets de différents pays, ainsi que les dettes provenant des dépôts d'assurance et des montants subordonnés, les pénalités et amendes envers les fonds extrabudgétaires (article 21, article 1, article 251 PC). Et comme le « créancier » qui annule le prêt n'appartient pas à de telles personnes, il est assuré par l'entrepôt de revenus au régime fiscal simplifié. À quoi se réfèrent les représentants du ministère des Finances de la Russie dans les feuilles du 25 avril 2008 N 03-11-05/314, du 3 juin 2009 N 03-11-06/2/118. Les experts du Service fédéral des impôts sont parvenus à un point de vue similaire dans la liste du 14 février 2011. NKE-4-3/2303.
Ni un centime ni une mine ne sont retirés de la situation ; la protestation est, pour l’essentiel, éteinte. Pour faire simple, à la date du déclassement, il est nécessaire de créer un enregistrement des revenus dans le Livre des revenus et des vitrates (approuvé par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 31 avril 2008 N 154n).
Cependant, étant donné que les comptes créditeurs sont radiés en raison de la liquidation du propriétaire postal, ce montant de « remise » peut également être inclus dans l'entrepôt de débit. A droite, celui qui part de la gare. 419 du Code civil, puisque la loi et d'autres actes juridiques ne reposent pas sur la liquidation d'une personne morale liquidée, alors la liquidation est supprimée. Et, comme nous l'avons déjà deviné, avec la méthode de reconnaissance des dépenses sur le SSP en paiement, cela signifie également que le contribuable est obligé de payer les impôts, c'est-à-dire l'achat de biens (travaux, services), devant le vendeur, car il est directement lié aux livraisons de marchandises tsich (robot vikonannym, serviteurs nadannyam).
Et l'axe d'achèvement du délai de prescription ne réside pas dans les modalités de dépôt des goitres. Cependant, si la dette est annulée pour cette raison, il n'est pas possible de l'inscrire et de la récupérer sur l'assiette fiscale si le système fiscal simplifié n'est pas disponible.
Autrement, il est important de s'assurer que la dette ne soit pas annulée pour les charges existantes, mais cela ne signifie pas que le montant ne doit pas être inclus dans l'entrepôt de revenus.

Si vous n'avez soudainement pas payé les biens (travail, service) ou, au contraire, avez retiré l'acompte et que les biens n'ont pas été exploités (le travail n'a pas été payé, les domestiques n'ont pas été embauchés), alors vous devenez vous êtes débiteur et vous avez une dette de créancier. Et si vous ne remboursez pas cette dette avant l'expiration du délai de prescription, alors la contrepartie ne pourra plus vous extirper du créancier. Pourquoi vos revenus sont-ils en cause ?

De l'avis du ministère des Finances, l'obligation du créancier est incluse dans les revenus soumis au régime fiscal simplifié. Liste du Ministère des Finances du 08/07/2013 n°03-11-06/2/31883. Il est facile de terminer l’amorçage. L'obligation des comptes créditeurs et les revenus réalisés ont été radiés en raison de l'expiration du délai de prescription. article 18 art. 250 Code des impôts de la Fédération de Russie. Et dans le cadre du régime fiscal simplifié, les revenus comprennent à la fois les revenus des ventes et les revenus post-réalisation. article 1 art. 346.15 Code des impôts de la Fédération de Russie.

Puisque vous ne voulez pas rivaliser avec les cotisations, quel que soit le type de cotisation que vous avez reçu (« revenus » ou « revenus moins dépenses »), incluez le montant des comptes créditeurs non réclamés avant le revenu sur la ligne de date de clôture. De plus, le revenu devra inclure l'intégralité du montant du créancier, de sorte que, selon les règles de la valeur maximale autorisée, lorsqu'elle est allée chercher les biens (emplois, domestiques) au back-office.

SITUATION 1. Le créancier a réussi à retirer l'avance. Ainsi, vous avez retiré un acompte pour la livraison, mais les marchandises n'ont pas été achetées. Qu'est-ce que tu fais? Vous incluez l'avance dans vos revenus à la date du retrait article 1 art. 346.15, paragraphe 1 de l'art. 346.17 Code des impôts de la Fédération de Russie ; Résolution de VOUS du 20 janvier 2006 n° 4294/05. Et si le créancier est radié, activez-le comme revenu, vous obtiendrez alors un double dépôt du même montant.

SITUATION 2. Le créancier est sorti chercher les marchandises. Ainsi, vous avez retiré les marchandises à l'acheteur postal, mais vous ne les avez pas payées vous-même. À quoi penses-tu? Si vous vendez des biens impayés, vous devrez alors payer des taxes au titre du régime fiscal simplifié basé sur le prix de vente. Même si vous ne pouvez modifier vos revenus ni au prix d'achat des biens, ni à leur valeur maximale autorisée, le reste ne sera pas payé. podp. 23 alinéa 1 art. 346.16, paragraphe 2 de l'art. 346.17 Code des impôts de la Fédération de Russie. Ici également, lorsque les revenus du créancier radié des marchandises sont inclus dans les revenus, il y aura un remboursement supplémentaire de ces sommes elles-mêmes.

Si vous êtes prêt à rivaliser avec les impôts, si la dette est annulée pour l'avance retirée et les biens supplémentaires, vous ne pouvez pas inclure le montant de la dette dans le revenu du régime fiscal simplifié, arguant que ces sommes elles-mêmes ne peuvent pas être payées deux fois. Cependant, cela n’est peut-être pas digne des impôts et ils peuvent s’en emparer. Il est également possible que vous deviez porter votre idée devant les tribunaux.

Les dettes des créanciers représentent pratiquement toutes les dettes de l’Organisation. La dette des créanciers est due à deux problèmes.

Le premier problème est que l'Organisation n'a pas réglé avec ses contreparties (par exemple, la position n'a pas été restituée au donneur d'ordre, le prêt bancaire n'a pas été remboursé, les biens et matériels n'ont pas été payés).

Un autre problème est que le prépaiement a été supprimé, mais de son côté, l'organisation de l'appel à travaux n'a pas donné suite. Par exemple, l’Organisation n’a pas augmenté ses achats de marchandises au point de dépasser les coûts de surassurance antérieurs.

Lignes de radiation des comptes créditeurs

І dans le domaine comptable et aux fins du dépôt des comptes créditeurs, l'obligation d'annulation à la date du jour (article 78 du Règlement sur la comptabilité n° 34n, article 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Fédération de Russie, en date (commentaire avant), en date du 14/02/2011 N, au ministère des Finances, en date du 25/03/2013, en date du 24/10/2011 :

Le stand est radié	Date de radiation
La fin du délai de prescription (appel, trois pierres)	date d'expiration du délai de prescription
Liquidation de l'organisme créancier	date d'inscription devant l'Entité Juridique Unifiée concernant la liquidation de l'organisation créancière
Blâmes de l'organisation-créancière avec ЄДРУЛ en tant que personne morale innocente	date d'inscription devant l'Entité Juridique Unifiée concernant l'exclusion de l'organisation créancière de l'Entité Juridique Unifiée
Pardon au borg par le créancier	- ou la date de signature plaît au pardon des Borgs ; Ou la date de retrait auprès du créancier du document constatant la remise du débiteur

Les montants des comptes créditeurs, après lesquels le délai de prescription a expiré, sont radiés pour goitre cutané sur la base des données de l'inventaire, de l'enregistrement écrit et de l'ordre (disposition) du service du personnel de l'organisation (p. 78 Règlement sur la comptabilité et informations comptables dans la Fédération de Russie, approuvées. Par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 29 juillet 1998 N 34n).

Les instructions méthodiques pour l'inventaire de la mine et les tâches financières (approuvées par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 13 juin 1995 N 49) indiquent l'ordre de sa mise en œuvre. Lors de l'inventaire, toutes les transactions avec les partenaires commerciaux sont analysées à la date connue la plus proche (le dernier jour du mois civil en cours), et les montants des comptes créditeurs sont identifiés, qui doivent être placés sous les lignes de prescription. Sur la base des résultats de cet inventaire, la commission établit un acte d'inventaire des dotations des créanciers.

Depuis le début de la loi fédérale du 06.12.2011 N 402-FZ « Sur la forme comptable », les formes des documents comptables initiaux sont désignées par le fonctionnaire de l'entité économique pour le dépôt de la personne physique, qui est responsable du enregistrement comptable (p. 4, article 9 de la loi n° 402-FZ).

Dans ce cas, le document original peut être soumis à toutes les exigences obligatoires établies par l'article 2 de l'art. 9 Loi n° 402-FZ.

Je veux à partir du 1er septembre 2013 Les formulaires des documents de propriété primaires qui se trouvent dans les albums des formulaires unifiés des documents de propriété primaires ne sont obligatoires qu'après leur cachet ; pour établir l'acte désigné, vous pouvez utiliser rapidement le formulaire unifié des comptes de l'acte d'inventaire des roses avec les acheteurs, clients et autres débiteurs et créanciers INV-17, approuvés par la résolution du Comité national des statistiques de Russie du 18 août 1998 N 88).

L'acte contient des données dès que les obligations du créancier ont été remplies et que l'intégralité de l'obligation du créancier a été remplie.

Dans ce cas, nous entendons :

• nom du prêteur ;
• Les services comptables considérés comme obligés ;
• sommes de dettes, bonnes et mauvaises, auprès des créanciers ;
• les sommes de dettes ayant dépassé le délai de prescription.

L'acte est dressé sur la base des pièces justificatives des montants excédentaires figurant sur les comptes concernés. Il est établi à l'aide de deux exemplaires et signé par les membres de la commission d'inventaire. Un exemplaire de l'acte est transféré au service comptable, l'autre est perdu au profit de la commission.

Avant l'acte d'inventaire des lieux de stockage, il est nécessaire d'ajouter les informations qui constituent la base de l'acte réalisé.

Cette conclusion se développe entre les sections synthétiques du système comptable.

A cet effet, les données du registre de la société, ainsi que d'autres documents validant les montants de la dette, y compris les transactions bilatérales avec les contreparties, sont collectés.

Vous devez fournir les coordonnées du créancier, le motif et la date de la dette ainsi que le montant.

Si les formulaires d'unification des documents originaux sont modifiés, ceux-ci pourront être mis à jour - Addendum au formulaire n° INV-17.

Forme comptable de radiation des comptes créditeurs

Au service comptable, la radiation des comptes créditeurs se traduit par :

Débit 60 (62, 66, 76) – Crédit 91.1 – Comptes créditeurs radiés.

Jetons un coup d'œil à la procédure d'affichage des opérations au service comptabilité et classement pour l'annulation des comptes créditeurs dans le cadre de l'expiration du délai de prescription.

La limitation de la ligne d’appel désignée

La dette d'un créancier peut être annulée en omettant le délai de prescription. Il y a trois destins (article 196 du Comité central de l'Ukraine).

Il est également nécessaire de rétablir les délais de prescription selon les règles générales (clause 2 de l'article 200 du Comité central d'Ukraine).

Pour ces créances, quelle qu'en soit l'échéance, le terme est calculé à compter du lendemain de la fin de la date de paiement fixée.

Par exemple, selon le contrat de fourniture, l’Organisation est petite pour payer les marchandises le 11 mai 2016, mais elle n’a rien récupéré.

Ce délai est prescrit depuis le 12 mai 2016. Et si au bout de trois ans le contrat n’est pas exigé, le délai de prescription prendra fin le 11 mai 2019. À ce stade, vous pouvez radier le « créancier ».

Si un jour précis pour le remboursement de la dette n'a pas été précisé, le délai de prescription doit être utilisé à partir du moment où le créancier adresse à l'Organisation une demande de paiement de la dette.

Et encore une fois, si l'on donnait à l'Organisation une dernière heure pour faire marche arrière, après la fin du jour restant de ce mandat.

Dans ce cas, le délai de prescription pourra être interrompu. Cela signifie que le créancier a déposé une requête devant le tribunal pour recouvrer la dette auprès de vous. Parce que l'Organisation elle-même a reconnu sa dette : elle l'a souvent remboursée, a déposé une demande de remboursement, a demandé une prolongation de paiement, a signé un acte de vérification (Résolution du plénum de la Cour suprême de la Fédération de Russie du 12 novembre 2001 N 15 et au plénum de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 15/11/2001 N 1.).

Dans de tels cas, le délai de prescription est interrompu puis rétabli. Chaque fois qu'une heure s'écoule avant la pause, prenez-la avec respect (article 203 de la Maison de la Culture de la Fédération de Russie).

Documentation de radiation des comptes créditeurs

Le délai de prescription de la dette du créancier étant écoulé, celle-ci devrait être radiée.

Et dans quel but ces documents doivent-ils être préparés (article 78 du Règlement sur la conduite de la comptabilité et du reporting, approuvé par l'arrêté du ministère des Finances de la Russie du 29 juillet 1998 N 34n) (ci-après dénommé le Règlement) :

1. un acte d'inventaire des comptes des acheteurs, clients et autres débiteurs et créanciers. Un tel document est nécessaire, puisque la responsabilité du créancier apparaît du fait de l'inventaire. La forme de cet acte peut être suffisante et unifiée (formulaire n° INV-17, approuvé par la résolution du Comité national des statistiques de Russie du 18 août 1998 n° 88) ;
2. rapport comptable, qui comprend toutes les informations nécessaires sur les comptes créditeurs et établit les raisons de sa radiation.

À partir de ces documents, un ordre est émis pour que le kerivnik radie les comptes créditeurs.

Représentation de radiation des comptes créditeurs du service comptable

La dette du créancier est radiée et constitue un revenu, qui est reflété dans le service comptable dans le compte 91, sous-rack «Autres revenus» (clauses 7 et 10.4 du PBO 9/99 «Revenus de l'organisation»). Cela se déroulera ainsi :

• Débit 60 (62, 66, 67, 70, 71, 76) Crédit 91, sous-section « Autres revenus »,
• le montant des comptes créditeurs a été radié avec le délai de prescription précédent.

Un tel enregistrement est effectué à compter de la date de confirmation des résultats de l'inventaire (partie 4, article 11 de la loi fédérale du 06.12.2011 N 402-FZ « Sur la comptabilité », clause 10.4 et paragraphe 4, clause 16 PBO 9/99 ).

Les fragments du paragraphe 78 du Règlement indiquent que les comptes créditeurs peuvent être radiés au moment où le délai de prescription est écoulé, sur la base des données d'inventaire, d'une documentation écrite des raisons de la radiation et de l'ordre. .

Podatkovy oblіk sous le régime fiscal simplifié

Dans la forme imposable du régime fiscal simplifié, quel que soit l'objet de l'imposition, la dette du créancier est annulée et est incluse avant les revenus réalisés (clause 1 de l'article 346.15 et clause 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Russie Fédération).

Dans le cadre du régime fiscal simplifié, le « créancier » dont le délai de prescription est expiré est inclus dans le revenu lors de la « remise » de cette période (fiscale), lorsque les termes du délai de prescription sont expirés (Résolution du Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 08/06/201 0 N 17462/09).

Pour qui une date précise n’a pas de signification fondamentale.

Il peut s'agir du jour de la fin du délai de prescription et du jour restant de la période de droits (taxes) 894).

Dans ce cas, si la dette du créancier est appliquée à la plateforme de remise, le contribuable du SSP comptabilise les dépenses pour l'ajout de biens (travaux, services) payés, et reconnaît également les revenus réalisés, les transferts de l'article 18 de l'art. . Code 250 ((clause 1 de l'article 346.15, clause 1 de l'article 346.17, clause 18 de l'article 250 du Code des impôts de la Fédération de Russie, liste du ministère des Finances du 25 mai 2012 N 03-11-11/169) .

Dans le formulaire fiscal, le régime fiscal simplifié n'est inclus que lorsque les revenus ont été amortis (clause 1, clause 1.1, article 346.15 et clauses 3.4, 11, 21, clause 1, article 251 du Code des impôts de la Fédération de Russie) :

• pour le paiement des impôts, des pénalités fiscales et des amendes ;
• pour le paiement des cotisations d'assurance obligatoires, des pénalités et des amendes sur les fonds budgétaires ;
• devant un participant qui contribue à plus de 50 % du capital statutaire de votre organisation (à l'exception du paiement des primes de poste) ;
• devant l'organisation, le capital statutaire de toute partie de la participation de votre organisation sera supérieur à 50 % (à l'exception du paiement des frais de poste) ;
• Devant tout membre de votre organisation, comme le document confirmant le pardon du Borg, il est dit qu'il a été collecté pour augmenter l'actif net de votre entreprise (Liste du Ministère des Finances du 16 juillet 2015 N 03-03-06/ 2/ 40933);
• aux participants de l'organisation pour les dividendes non réclamés.

De plus, si le régime fiscal simplifié est en place, il n'est inclus qu'au revenu de l'amortissement de l'avance, dans laquelle les biens (travaux, services) n'ont pas été livrés, les avances restantes ont été incluses dans le revenu lorsqu'elles ont été retirés (clause 1 de l'article 346.17 du Code des impôts de la Fédération de Russie, feuille du ministère des Finances, type 1 4.03) . 2016 (N 03-11-06/2/14135).

Bout

TOV, qui stagne le « pardon » avec l'objet « revenus moins dépenses », dans le rub Cherny 2013. marchandises acceptées d'une valeur de 70 800 roubles d'une société commerciale. (Y compris la limite maximale autorisée - 10 800 roubles).

Pour le contrat, ils devaient payer jusqu'à 25 roubles, 2013 roubles. Le terme TOV n’était pas défini dans la réglementation.

Pendant trois ans, la société commerciale n'a pas fait tous les efforts possibles pour recouvrer le montant des créanciers auprès de TOV. 25 chernya 2016 r. le délai de prescription est expiré.

Kerivnik TOV a décidé d'annuler la dette du créancier en raison du délai de prescription.

Pour qui 25 roubles 2016 frotter. sur la base de l'acte d'inventaire des services et des rapports comptables, nous avons émis un arrêté de radiation des comptes créditeurs.

La librairie TOV aura les notices suivantes :

à Chervnya 2013 r.

Débit 41 Crédit 60

70800 roubles. - Disponibilité des marchandises ;

à Chervnya 2016 r.

Débit 60 Crédit 91, sous-section « Autres revenus »,

70800 roubles. - Le montant des dettes pour non-paiement des marchandises dont le délai de prescription est expiré a été radié.

Le comptable du régime fiscal du régime fiscal simplifié a annulé la dette du créancier d'un montant de 70 800 roubles. en incluant dans le revenu des ventes à compter de la date de fin la ligne de limitation - 25 chérubin 2016 frotter.

Quel jour avez-vous effectué une écriture distincte dans le livre des revenus et dépenses ?

Dans cette situation, si la dette du créancier est liée à l'achat de biens et comprend le montant du PDV « d'entrée », la totalité du montant du « créancier » est transférée aux revenus des ventes avec le PDV.

Dans ce cas, il n'est pas possible pour l'Organisation de passer en perte pour gaspillage en cas de « pardon » le retour des marchandises les plus impayées. Veuillez indiquer que le produit sera vendu. L'Organisation n'a remboursé les fragments à personne.

Avec un système simplifié, les chutes ne peuvent être dépensées pour l'achat de marchandises que dans le cas où deux avis ont été déterminés : les marchandises ont été achetées par l'acheteur final et l'entreprise a payé pour l'acheteur (clause 2, clause 2, article 34 6.17 Code des impôts de la Fédération de Russie). Un document similaire peut être trouvé dans la liste du ministère des Finances de la Russie du 07/08/2013 N 03-11-06/2/31883.

Ainsi, il n'y aura pas de déduction sur l'annulation des comptes à payer non réclamés dans l'Organisation, le reste de la déduction sera assuré dans l'assiette fiscale en cas de fiscalité simplifiée uniquement pour la preuve de paiement (clause 2 de l'article 346.17 du Code des impôts de la Fédération de Russie).

Blâme – liquidation de la contrepartie. Dans les cas de goitre, le problème est complètement aggravé. Les biens, travaux et services contractés pour lesquels ont été radiés suite à la liquidation de la contrepartie sont soumis au paiement (article 419 du Comité central de l'Ukraine). Et ils peuvent être transférés au débit lorsqu'ils sont « pardonnés ».

Sont également pris en compte les biens rémunérés (travaux, services) et les paiements pour toute remise éventuelle (Liste du Ministère des Finances du 25 mai 2012 N 03-11-11/169).

Bout

L'organisation « pardon » ayant pour objet « revenus moins dépenses » a reçu une avance d'un montant de 60 000 roubles.

Jusqu'à la fin du délai de prescription, les travaux de l'organisation ne prennent pas fin. Le délai de prescription des comptes créditeurs, qui a été imposé dans l'organisation avant le manager, se confond avec le sombre flux du destin.

L'opération de radiation des comptes créditeurs doit être représentée par les écritures suivantes :

	Débit	Crédit	Suma, frotter.	Pervinny document
Adapté aux créanciers obsession avec sumi avance retirée	51	62	60 000	Billet de banque rozrahunkovy rahunok
Radié aux créanciers obscurité du passé délai de prescription	62	91-1	60 000	Acte inventaire rozrakhunkiv, kerivnika entreprises

Pour les fragments de l'organisation qui ont été constitués dans le régime fiscal simplifié, la date de retrait des revenus est reconnue comme le jour de réception des fonds pour les comptes bancaires dans les banques, et (ou) avant l'organisation, le montant de l'avance était le retrait était comptabilisé en revenu pendant la période de retrait.

De plus, le montant de la dette du créancier qui était en rapport avec l'acompte retiré, après l'expiration du délai de prescription, n'est pas réintégré dans l'entrepôt des revenus (clause 1 de l'article 346.15, clause 1 de l'article 346.17 du Code des impôts). Code de la Fédération de Russie, division. également la décision de VOUS RF du 20 janvier 2006 N 4294/05).

Bout

L'organisation a ajouté 236 000 roubles au montant convenu. (Y compris la limite maximale autorisée de 36 000 roubles).

Au mois d’avril, le lait est sorti de l’usine.

Conformément aux dispositions du contrat, l'organisation n'a pas payé le montant supplémentaire. Les parties ont convenu d'oublier le borg, afin que l'organisation rembourse la dette d'un montant de 200 000 roubles dans les 30 jours, puis le propriétaire pardonne au borg le montant perdu (36 000 roubles).

Au sens du terme, l'organisation a remboursé la dette du créancier envers le propriétaire de la poste pour un montant de 200 000 roubles.

Dans le service comptable de l'organisation (borzhnik), qui a un système fiscal simplifié stagnant (l'objet de la souscription aux « revenus modifiés par le montant des dépenses »), pardonné par le créancier-propriétaire postal de la part du débiteur pour la taxe ajoutée, ce qui suit se présente comme suit :

	Débit	Crédit	Suma, frotter.	Pervinny document
Le mois du mois a un rite de passage
La syrovine est testée	10-1	60	236 000	Avantage documents propriétaire postal, Ordre Pributkovy
Sirovina a été libérée virobination	20	10-1	236 000	Vimoga- facture
A compter de la date de création du décret et du pardon des Borgs
Réassurance pour le propriétaire du poste paiement privé pour le sirop	60	51	200 000	S'il vous plaît à propos de pardon aux Borgs, Billet de banque rozrahunkovy rahunok
Le sac à main de Borg du pardon reconnu de l'entrepôt d'autrui	60	91-1	36 000	S'il vous plaît à propos de pardon aux Borgs

À la date d'embauche, l'organisation est souvent chargée de payer les frais supplémentaires. La fidélité du sirovin de la somme du borg pardonné est respectée comme ralliée.

Ainsi, à la date du nouveau préjudice des fonds au propriétaire du courrier et à la date de la remise de la part de l'organisation, la somme d'argent nécessaire à l'identification des taxes sur l'ajout du sirov et le montant du « entrée » MDV qui leur est dû est complété.

Radiation des comptes créditeurs

Les organisations qui ont établi un système d'assurance simplifié (STS), sur la base du Code des impôts de la Fédération de Russie, avec l'objet d'assurance désigné, assurent les revenus de la vente de biens (travaux, services) et des droits miniers, qui sont désignés en tant que type, mais avant le Code des impôts de la Fédération de Russie, ce revenu réalisé, qui est calculé selon le Code des impôts de la Fédération de Russie. Au moment de l'acquisition d'un objet, les organisations ne sont pas assurées contre les revenus transférés au Code des impôts de la Fédération de Russie (Code des impôts de la Fédération de Russie).

À l'aide des fiches, vous pouvez obtenir une conclusion facile à comprendre selon laquelle il n'y a pas de caractéristiques ni de problèmes spécifiques pour les impôts à payer, selon le système fiscal simplifié pour le type de revenus provenant de l'annulation des comptes créditeurs.

Lors de la liquidation d'une contrepartie, les produits de radiation des comptes créditeurs sont comptabilisés dans la période qui indique la date d'inscription dans l'EDRL de la liquidation du créancier. Si cette période tombe sur les périodes de déclaration prospective (fiscales), l'inclusion de ces montants dans l'entrepôt des revenus réalisés sera effectuée en soumettant une ventilation spécifiée pour la période correspondante (FNP de Russie du 02.06.2011 N ED-4 -3/8754).

Dans ce cas, le fait que le délai de prescription de la dette soit indéfini ne joue aucun rôle dans l'inclusion des dettes créditeurs dans les revenus de ce stand.

Dans le Livre, les types de revenus et de dépenses non mentionnés dans le Code des impôts de la Fédération de Russie ne sont pas indiqués (clause 2.5 de la Procédure).

Dans ce cas, pour radier les comptes clients du service comptable, il est nécessaire de préparer les mêmes documents que pour l'annulation des comptes créditeurs (article 77 du règlement n° 34n).

Préparé par:

Expert du Service de Conseil Juridique GARANT

Vakhromova Natalia

Contrôle de la vitesse de ligne :

Réviseur du service de conseil juridique GARANT

comptable professionnelle M'yakova Svitlana

Date de publication de l'article : 08/10/2012

O. Privolnova

Si la dette, qu’elle soit celle d’un « débiteur » ou d’un « créancier », est jugée irréaliste avant la contraction, elle est sujette à annulation. La méthode de comptabilisation des revenus et des dépenses par l'assurance en espèces, lorsque le SSP est gelé, repose sur l'idée que la mère de l'héritage fiscal quotidien n'est pas coupable. Cependant, cette règle a encore ses défauts.

De gare en gare. 346.17 du Code général des impôts, les produits et charges lorsque le régime fiscal simplifié est appliqué sont reconnus auprès de l'administration fiscale selon la méthode de trésorerie. Ainsi, selon le paragraphe 1 de l'article, la date de retrait des revenus est le jour de la recherche de fonds pour l'épargne dans les banques et (ou) jusqu'au retrait d'une autre mine (travaux, services) et (ou) droits miniers. Sous réserve du paragraphe 2 de l'art. 346.17 du Code, les contribuables comptabilisent les dépenses après leur paiement effectif. Moment, lorsqu'une dette est annulée, qu'elle soit « débiteur » ou « créancier », il n'y a pas besoin d'argent ou d'argent (travail, service), et les droits miniers ne sont pas non plus obtenus. Cela crée l’illusion qu’il n’y a aucun moyen de générer des revenus ou de dépenser de l’argent dans une telle situation. Veiller à ce que la date de retrait des revenus sur le SSP soit également le jour du remboursement de la dette (paiement) au contribuable par toute autre forme (clause 1 de l'article 346.17 CP). Et lors du paiement de biens (travaux, services) et (ou) de droits miniers, il existe une obligation d'obtenir des biens (travaux, services) et (ou) des droits miniers auprès du vendeur (clause 2 de l'article 346.17 PC). Mais au sens du terme, on peut jouer avec les « sproschenets », que l'on appelle même « la mauvaise chaleur », si l'on parle d'obscurité, qui favorise le démantèlement.

Le revenu a été dépensé en radiation du « créancier »

Article 1 de l'art. 346.15 du Code des Filiales, il est adopté que quel que soit l'objet choisi du paiement de la « remise » lors de l'expansion d'un impôt unique, les revenus de la vente et les revenus réalisés qui sont calculés annuellement à partir de l'art. Art. 249 et 250 sont conformes au Code. A vos frais, jusqu'aux revenus réalisés, qui étendent l'inclusion à l'assiette fiscale de l'article 18 de l'art. 250 PC, imputés au montant des comptes créditeurs, radiés de la ligne de limitation complétée ou d'autres sources. Coupable - annulation des dettes pour le paiement des impôts et taxes, ainsi que des pénalités et amendes envers les budgets de différents pays, ainsi que des dettes provenant des dépôts d'assurance et des sommes supplémentaires, pénalités et amendes envers les fonds extrabudgétaires (article 21, article 1 , article 251 PC). Et comme le « créancier » qui annule le prêt n'appartient pas à de telles personnes, il est assuré par l'entrepôt de revenus au régime fiscal simplifié. À quoi se réfèrent les représentants du ministère des Finances de la Russie dans les feuilles du 25 avril 2008 N 03-11-05/314, du 3 juin 2009 N 03-11-06/2/118. Les experts du Service fédéral des impôts sont parvenus à un point de vue similaire dans la liste du 14 février 2011. NKE-4-3/2303.
Ni un sou ni une mine ne sont retirés à la situation ; la protestation est en fait éteinte. Pour faire simple, à la date du déclassement, il est nécessaire de créer un enregistrement des revenus dans le Livre des revenus et des vitrates (approuvé par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 31 avril 2008 N 154n).
Cependant, étant donné que les comptes créditeurs sont radiés en raison de la liquidation du propriétaire postal, ce montant de « remise » peut également être inclus dans l'entrepôt de débit. A droite, celui qui part de la gare. 419 du Code civil, puisque la loi et d'autres actes juridiques ne reposent pas sur la liquidation d'une personne morale liquidée, alors la liquidation est supprimée. Et, comme nous l'avons déjà deviné, avec la méthode de reconnaissance des dépenses sur le SSP en paiement, cela signifie également que le contribuable est obligé de payer les impôts, c'est-à-dire l'achat de biens (travaux, services), devant le vendeur, car il est directement lié aux livraisons de marchandises tsich (robot vikonannym, serviteurs nadannyam).
Et l'axe d'achèvement du délai de prescription ne réside pas dans les modalités de dépôt des goitres. Cependant, si la dette est annulée pour cette raison, il n'est pas possible de l'inscrire et de la récupérer sur l'assiette fiscale si le système fiscal simplifié n'est pas disponible.
Autrement, il est important de s'assurer que la dette ne soit pas annulée pour les charges existantes, mais cela ne signifie pas que le montant ne doit pas être inclus dans l'entrepôt de revenus.

Comme aucune obsession désespérée n'a été détectée

Dans l’ensemble, ces concepts eux-mêmes – « dette des débiteurs » et « dette des créanciers » - sont tirés des fondements de la comptabilité. Ainsi, le « débiteur » est reconnu dans le livre, puisqu'il n'est pas conclu que l'on voudrait utiliser un esprit des listes du paragraphe 16 du PBU 10/99 (approuvé par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 6 mai). , 1999 N 33n) pour le recouvrement du débit. À sa manière, la dette des créanciers est comptabilisée dans le livre, car même si les centimes et autres actifs sont retirés par le sujet du gouvernement pour paiement, il n'est pas nécessaire qu'un seul esprit génère des revenus, comme le prévoit le paragraphe 12 du PBU 9/. 99 (approuvé par arrêté du ministère des Finances de la Russie du 6 mai 1999 N 32n). Vlasne, et l'annulation de la dette transfère sa radiation de l'entité comptable avec des coûts supplémentaires à la réserve des actifs douteux et des résultats financiers (articles 77, 78 Règlement sur l'entité comptable et les registres comptables, arrêté approuvé du ministère des Finances de Russie du 29 juin 1998). N 34n). Dans ce cas, les éléments nécessitant un déclassement sont inclus dans l'inventaire, conformément au paragraphe 2 de l'art. 12 Loi sur la chute des 21 feuilles 1996 r. N 129-ФЗ (ci-après dénommée loi N 129-ФЗ) obov'yazkova est la plus importante - avant la formation des informations comptables. Sur la base des données d'un tel audit, de la réglementation écrite et de l'ordre (désordre) de la structure de base de l'organisation, les dettes jugées irréalistes avant la contraction sont annulées (articles 77, 78 du Règlement sur la conduite de la comptabilité et volume comptable).

Augmentez votre respect! Si, dès le recouvrement de la créance, le contribuable a changé de régime fiscal, les revenus issus de l'abandon de créance doivent être déposés dans le cadre du même régime fiscal, pendant la période pendant laquelle la dette doit être annulée. Borg, puis au moment de l'achèvement de la ligne de limitation, donc. Ce numéro a été publié sur la Liste du ministère des Finances de la Russie le 3 juin 2009. N 03-11-06/2/118 et FNP de Russie du 14 février 2011. NKE-4-3/2303.

Cependant, si vous souhaitez un fonctionnement à part entière de l'organisation établie sous la forme AT et TOV, cela n'est guère possible sans maintenir un service comptable dans une obligation permanente, sur la base de l'article 3 de l'art. 4 de la loi N 129-FZ, la mise en place du régime fiscal simplifié crée sa responsabilité en tant qu'obligation de maintenir une comptabilité, en plus du domaine des principaux actifs et immobilisations incorporelles. Quant aux entrepreneurs individuels, même sans le statut de « pardonné », la forme comptable n'est pas leur « casse-tête », comme on le dit déjà à propos de ce type de problèmes, si le « propriétaire privé » stagne le système fiscal simplifié (clause 2 de l'article 4 de la loi n° 129-FZ). Pour faire simple, l’obligation de réaliser un inventaire pour les entreprises et les entrepreneurs à « court terme » n’a rien de obligatoire. Sans cela, le « régime spécial » pourrait ne pas être conscient de l'existence de bases permettant d'annuler cette dette ou une autre. Dans le cas de qui la trace de la mère est respectée, qu'une telle situation ne lui permet pas d'inclure la somme du borg à l'entrepôt de revenus. Cet amendement est incorporé dans la résolution du Présidium de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie du 8 novembre 2010 N 17462/09. Même si je suis arrivé à cette conclusion à propos de l’entreprise, qui fait stagner le régime corrompu de l’approvisionnement, la réintégration des serviteurs de Femidi est complètement stagnante et va jusqu’à la « tergiversation ». Récemment, des représentants de la Cour suprême d'arbitrage de la Fédération de Russie ont indiqué que l'obligation d'assurer les revenus d'un « créancier » apparemment expiré doit être exécutée jusqu'à la période fiscale au cours de laquelle le délai de prescription a été adopté, indépendamment du fait qu'un inventaire des réclamations ont été exécutées quoi qu'il arrive.
En apparence puissante, évidemment, l'exclusion de la possibilité pour le contribuable de percevoir de manière indépendante le délai de perception des revenus, en manipulant la date de radiation du « créancier », est l'une des raisons pour lesquelles les représentants du ministère des Finances punir les contribuables d'assurer leurs revenus pour le reste. Il s'agit du jour de la période de lever (fiscale) pour laquelle la date d'annulation de la dette est déclarée, et non la date d'annulation de la dette (Fiche du Département en date du 27 avril 2007 N 03-03-06/1/894). Zokrema, et cent pour cent du système fiscal simplifié à Lista en date du 23 février 2007. N 03-11-04/2/66, les responsables de la direction financière ont indiqué que l'obligation des créanciers, entrée en vigueur le 1er juin 2004, contribue à l'apparition de l'entrepôt des opérations de vente au régime fiscal simplifié au premier trimestre de 2007, de sorte que dans l'âge d'or, pour qui le délai et le délai de prescription ont pris fin.

Exemple 1. Le mariage fait stagner le régime fiscal simplifié dans le but de souscrire à des « revenus ». 23ème naissance 2012 L'entreprise a reçu un lot de marchandises d'un montant de 236 000 roubles et le même jour, le propriétaire de la poste était surassuré pour un montant de 150 000 roubles. Pour un épi de vers 2012 Les fiançailles avec le propriétaire de la poste comptaient toujours comme un signe de mariage. Lorsque le comptable de la société a tenté de contacter le propriétaire de la poste, il est devenu clair qu'il était liquidé depuis 20 ans. Apparemment, avec la répartition des acomptes pour 9 mois de 2012. Le comptable de la société doit emprunter à l'entrepôt des revenus réalisés un montant irréaliste jusqu'à ce que les comptes créditeurs soient réduits d'un montant de 86 000 roubles. (236 000 RUB – 150 000 RUB). La dernière inscription au livre des revenus et débits peut être encaissée pour le reste de l’exercice financier – le 30 juin 2012. ou directement à la date de liquidation du propriétaire postal - 20 juin 2012.

"Couture" avance "b'e" pour les revenus de la fille

La méthode de comptabilisation en espèces des revenus rend difficile aux « dilapidents » d'investir dans le décaissement d'un décret fiscal unique à partir du montant du prépaiement retiré pour les futures livraisons de biens, de main-d'œuvre et de services. Dans ce cas, le « régime spécial » ne sera pas tenu responsable jusqu'à ce que l'avance soit surassurée, et le montant sera également versé aux créanciers. Puisque jusqu'à l'expiration du délai de prescription ou de liquidation du débiteur, les marchandises ne lui seront pas ajoutées, les travaux seront annulés, les prestations seront cédées, et l'acompte sera restitué à l'acheteur, tel un « créancier » continuera à être radié. En d’autres termes, vous devrez rallumer l’entrepôt de revenus. Ainsi, compte tenu de la stagnation du système simplifié, il est tout à fait nécessaire de prêter attention à ceux qui doivent couvrir toutes les avances avec des livraisons avant la fin du délai de prescription, et à ceux qui souhaitent annuler le prépaiement en fonction de l'acompte qui n'a pas encore été payé. a été fait. Toutefois, une fois, le contribuable a le droit de modifier le montant du paiement anticipé en fonction du revenu de la période fiscale pour laquelle le paiement est dû. Ceci est directement transféré au paragraphe. 3 p.1 art. 346.17 du Code des impôts.

La radiation de la « créance » passera par le processus

Dès que les créances seront radiées, alors cette baisse, qui pour la forme imposable du « désolé » passera inaperçue.
Ainsi, les « proschentsi » qui ont choisi l'objet du don de revenus, les dépenses, en principe, n'assurent pas. La liste des impôts pouvant être reconnus lors de la disposition d'un impôt unique au régime fiscal simplifié ayant pour objet la substitution des « revenus modifiés du montant des impôts » est indiquée au paragraphe 1 de l'art. 346.16 du Code général des impôts est de nature fermée. Lorsque la « dette » désespérée a été annulée, personne ne l’a nommée. Il n'y a pas d'intention ni de possibilité de maintenir un entrepôt pour les frais de vente avec une contribution aux bénéfices, qui comprend les excédents provenant de l'annulation de dettes désespérées (clause 2, clause 2, article 265 PC). En outre, il n'y a aucune raison de paraître irréaliste jusqu'à la réduction des « dettes » dans les débits des « prostituées ». Cependant, il semblerait que le mode de dépôt des créances en espèces obligerait à inclure le montant dans l'entrepôt de revenus, même si la dette a été remboursée, et dans le cadre du régime fiscal simplifié, le jour du remboursement de la dette est la date de retrait des revenus. S'il vous plaît rappelez-vous le souvenir de l'Art. 41 du Code des impôts, les revenus sont reconnus comme un avantage économique prélevé sous forme d'un centime ou en nature. Parfois, Tim n'enlève pas les avantages économiques irréalistes avant la contraction des débiteurs. Eh bien, concernant n’importe quel revenu, vous ne pouvez pas vous contenter d’un film.
Dans le même temps, il est impossible pour le fisc de parcourir, clôturer et radier le « débiteur » sous forme d'acompte. Dans ce cas, comme vous le savez, en cas de fiscalité simplifiée stagnante, la base d'assurance sera assurée contre les dépenses mentionnées ci-dessus, afin de couvrir les dépenses couvertes par la nomination d'un goitre (avancement, emploi , emploi). Autrement dit, lorsqu'un acompte est effectué pour cette somme, la carte de débit n'est pas non plus couverte par l'assurance (Fiche du Ministère des Finances du 12 avril 2008 N 03-11-04/2/195). Autrement dit, jusqu'à l'expiration du délai de prescription, liquidation du vendeur, etc. La somme disparaît pratiquement pour le fonds de dons.